43 réponses

  1. vivamusica
    22/02/2011

    Belle illustration des utilisations des licences CC. Faut pas oublier que les CC répondent juste à un besoin de fluidifier et simplifier la diffusion d’un contenu, rien de plus. Et tant qu’un organisme ne gérera pas les licences CC pour faire valoir les droits des oeuvres CC, les CC seront aussi utilse qu’un autocollant sur un frigo

  2. Explicite
    22/02/2011

    Je suis globalement plutôt en accord avec ce qui est dit sur la récupération des CC à des fins pas très clean.
    MAIS, par contre, l’expression “anarcho-libéraux-lesmusiciensdoiventêtetredesamateursetvivredamouretdeaufraiche” me rappelle comme qui dirait la caricature que certains voudraient faire de Dogmazic.
    Non, gagner de l’argent avec sa musique : “ce n’est pas saaaale” (tout dépend de ce qu’il y a autour de sa démarche). Par contre, considérer que la musique, par définition, doit obligatoirement avoir une valeur marchande, c’est justement tomber dans le piège du système Sacem/Majors. Je ne crois pas me tromper en disant que les licences de libre diffusion, c’est d’abord : je mets LIBREMENT (et non GRATUITEMENT) à disposition ce que je crée. C’est faire le choix de la dissémination à l’infini. Par exemple, on ne peut pas faire ce choix et exiger d’être rémunéré au nombre d’écoutes, sans dévier de l’esprit d’origine, juste pour avoir une “coolitude de façade”.

  3. romain \ kronem
    22/02/2011

    Excellent. Oui, juste un mot: excellent.

  4. Adrien
    22/02/2011

    Personnellement, je n’arrive toujours pas à voir l’utilité des CC en «complément» du droit d’auteur. Je suis graphiste et dessinateur, et quand je fais une image pour untel (souvent à connotation militante), ça m’arrive après coup de la diffuser gratuitement via mon site (personnellement je ne sais pas qui pioche là-dedans, mais ce n’est pas la question)…
    Si j’ai bien compris le fonctionnement du droit d’auteur, proposer à d’autres de récupérer et d’utiliser mes images n’équivaut pas à une cession de droits?
    Aussi je n’arrive pas à voir ce que que les CC peuvent venir faire ici : si jamais un publicitaire récupère et reproduit l’une de mes images pour le compte d’un marchand d’arme (par exemple!), je peux toujours faire valoir mon droit d’auteur, l’assigner en justice et je ne sais quoi encore (qui, on est d’accord, est lourd et long). Que l’image ait été, préalablement, étiquetée CC ou pas ne change pas à cette potentielle utilisation qui me semble préjudiciable…
    Si quelqu’un peut m’éclairer là-dessus, merci.

    • dj3c1t
      22/02/2011

      Salut Adrien,

      Comme tu le dit toi-même :
      “je peux toujours faire valoir mon droit d’auteur, l’assigner en justice et je ne sais quoi encore”

      C’est effectivement ton droit. L’intérêt des licences libres (les CC ne sont pas les seuls) est plutôt du coté des personnes qui vont pouvoir bénéficier de tes créations. Car si tu ne précises rien, rien ne leur garanti, donc, que tu ne vas pas leur tomber dessus avec un procès. Tandis qu’en publiant tes œuvres avec une licence libre, tu indiques clairement ce que tu autorises. Et les personnes sont donc… libres ;) de faire ce que la licence leur permet.

      • Adrien
        23/02/2011

        Ha, merci bien!

  5. Taratata
    22/02/2011

    Ah intéressant, un article qui a l’air de vouloir aborder objectivement les CC et d’en faire une lecture critique, avec témoignages. Je lirai plus en détail un peu plus tard, mais je note qu’après avoir parcouru le témoignage d’Hypo, ses deux griefs sont 1) c’est pas super glamour, et 2) c’est pas bien reconnu par les professionnels de la profession.

    J’appelle pas ça des griefs, moi. Surtout comparés à ceux qu’on peut faireà la SACEM. Je m’arrête là dans la mesure où je dois lire l’article in extenso pour me faire une idée complète, mais pour l’instant, rien de solide contre les CC.

  6. Cobab
    22/02/2011

    « alors qu’ils prennent sans autorisation et sans cession de droit (autrement dit ils téléchargent illégalement donc piratent) des images à des photographes qui ont éditer leurs images sur un Photoshop ou un Lightroom piraté en écouté Spotify. »

    ??

    • Virginie Berger
      22/02/2011

      Je suis sûre que Benjamin se fera un plaisir d’expliquer comment il voit ça :)

  7. bohwaz
    22/02/2011

    Je constate quand même que cela ne parle que gens qui se rapprochent des “control freaks”, avec cette folie de tout vouloir contrôler les utilisations des œuvres. Hors le libre c’est justement accepter que l’œuvre ait une vie indépendante de l’artiste, ce qui s’oppose entièrement à la frénésie de contrôle qu’on peut avoir sur “ses bébés”. D’ailleurs je souligne que dans les cas cités on est bien loin du “monde du libre” visiblement décrié, car parlant de licences qui s’opposent à l’utilisation commerciale voir aux modifications.

    Je ressens surtout ici la peur et la panique qu’une œuvre ne rapporte pas l’argent qui devrait nous revenir, et oui tout le monde de la musique commerciale est un immense racket des artistes, mais quel rapport avec les licences CC ? Aucun. Que l’on soit SACEM, indépendant, Art Libre ou CC, quand on est “petit”, on est floués. Ça ne change rien.

    Quand au désir de toujours contrôler une œuvre en utilisant les droits patrimoniaux (incessibles, inaliénables, etc.), encore faut-il les comprendre, le droit de retrait par exemple concerne la possibilité de retirer le droit d’exploitation à qui on l’a cédé, mais c’est uniquement en cas de cession exclusive, et l’auteur doit dédommager le cessionnaire pour exercer ce droit de retrait, pire : si il décide de re-publier l’œuvre, l’auteur doit obligatoirement choisir en priorité le cessionnaire dont il a exercé le droit de retrait. Personnellement je ne vois pas comment ce droit de retrait peut s’exercer aux licences CC…

    Enfin, et pour information, la licence Art Libre s’appuie sur la convention de Berne, là où les CC ont une version juridique par pays, rendant l’exploitation internationale hélas relativement complexe.

    • tomlameche
      07/03/2011

      Je ressens la même chose à la lecture de l’article (très intéressant au demeurant).
      De mon coté, je diffuse sous CC depuis 2005, et le système me va très bien ; mais ma position diffère dans le sens où je considère qu’une fois diffusée, je n’ai pas à chercher la maitrise de l’utilisation qui est faite de ma musique.
      Je refuse uniquement une utilisation dans un cadre commercial sans rémunération, par principe d’équité (principe du donnant / donnant). J’adhère donc au programme JamendoPro, par exemple, sans vouloir maitriser qui achète ma musique : de la même manière que je ne cherche pas à maitriser qui l’écoute et comment, je me fiche de savoir si ma musique est utilisée pour un spot TV, une vidéo d’une entreprise de BTP ou un discours politique, quand bien même je serai opposé à ce discours.
      Ce n’est pas moi qu’on achète, c’est le droit d’utiliser ma musique dans un contexte donné. Il ne me viendrait pas à l’idée de refuser l’écoute à un type dont la tête ne me revient pas, je fais pareil avec les entreprises.
      Pour ce qui est d’aller chercher et vérifier les “petits montants” de diffusion sur Deezer, je l’ai autorisé via Jamendo également (donc avec un reversement prévu à cet effet) Pourquoi s’interdire d’être diffuser sur cette plateforme, alors que l’on autorise par exemple n’importe qui à mettre notre musique sur son blog non commercial (ce qui peut comprendre son compte myspace ou facebook, et donc contenir de la pub) ?
      Pour compléter ce retour d’expérience sur une vision différente : avec le groupe Dazie Mae ( http://www.daziemae.com ) nous venons d’enregistrer un nouvel album en studio, que nous avons pu financer uniquement grâce aux dons et aux licences via jamendo. Nous sommes tous musiciens amateurs, et pas vraiment un groupe de scène (par manque de temps principalement). Il y a 15ans, nous n’aurions tout simplement pas pu faire connaitre notre musique, et encore moins être suffisamment rémunéré pour nous payer un studio pro… A mon sens la diffusion CC BY NC a été idéale pour nous.

  8. Gerard
    22/02/2011

    S’agissant d’un problème de droits, il me semble qu’il faut effectivement s’adresser d’abord à un spécialiste – c’est à dire à un avocat.
    Pour la musique dans le cas du premier artiste le problème est la preuve. La première idée qui me viendrait à l’esprit serait un ordinateur placé à demeure chez un huissier et sous son contrôle qui enregistre les principales radios.
    Il faudrait consulter un avocat pour la mise en oeuvre pour que cela constitue une preuve solide. Même si on veut éviter la constitution d’une Sacem bis, je ne vois pas bien la faisabilité sans une association pour partager les couts (une société de droits ce n’est pas pareil, son objet principal est la centralisation et la perception des droits, la collecte des preuves n’est pas son objet unique). Je crois qu’il y a un service public qui enregistre tout ce qui est diffusé en France mais je ne sais pas du tout s’il peut être utilisé dans ce but donc à défaut l’huissier est la solution.
    Pour les sites internet, c’est bien plus simple il suffit d’aller voir l’huissier, lui donner l’URL et lui faire faire des copies d’écrans certifiées (il faut prendre un huissier qui a une connexion internet hein; mais ça existe). Je l’ai vu faire et ça ne doit pas couter des fortunes.

    En tant qu’informaticien, je me souviens que pendant longtemps des agents puissants se sont permis beaucoup de choses avec les développeurs indépendants. Il me semble qu’il y a pas mal d’années un petit informaticien français a convoqué devant un tribunal un nombre important d’administrations qui avaient copié une de ses applications et il a fait fortune (il a gagné beaucoup plus qu’il ne l’aurait fait en la vendant…)
    Je vous rappelle que le logiciel libre existe parce qu’il existe une association, la fondation GNU, qui a une force de frappe juridique. Si elle n’existait pas, la licence GPL serait un objet de rigolade. Donc tant que vous ne ferez pas appel aux tribunaux vous serez toujours un objet de rigolade. Par contre si vous le faites la loi n’est pas indulgente pour les contrefacteurs; les rires cesseront vite et on vous proposera une petite transaction. Ce à quoi vous pourrez répondre : une petite transaction ? pourquoi une petite ? pourquoi pas une grosse ?

    • Ex-p’tit-label
      27/02/2011

      Hello,
      pour répondre au cas de Smoke Fish. J’ai eu un moment un petit label et comme aucun artiste ne voulait s’inscrire à la SABAM (la SACEM belge, même système…), j’ai envoyés nos albums sur le site Jamendo pour les faire “circuler”. Nous avons décidé aussi de ne pas monétiser ceux-ci, bien qu’il y ait des tas de possibilités de le faire sur ce même site (possibilité pour les auditeurs de verser des € à l’artiste, cession de licence pour que Jamendo s’en serve commercialement de toutes sortes de manière…). Donc aucune possibilité pour Jamendo de ne s’en servir si ce n’est de le mettre à disposition des auditeurs en lecture/téléchargement….
      Arrive le jour ou un de nos artiste est contacté par une boîte de pub – qui a découvert une de leur chanson sur ce même site. Sans nouvelles de notre part, elle s’en est servit frauduleusement pour une campagne, bien sûr sans indiquer nulle part son origine ni recontacter le groupe.
      Après avoir bien hésité, j’ai pris sur moi de contacter un avocat spécialiste du droit d’auteur (mais pas trop des CC). N’ayant d’autres preuves de notre possession de nos droits que les contrats CC de Jamendo, il a contacté la boîte de pub avec ceux-ci sous le bras… La boîte en question a DIRECTEMENT supprimé tous liens / campagnes et autres ou apparaissaient le morceau. Ils ont ensuite grassement rémunérés le groupe ainsi que fait signer un contrat de confidentialité…
      Enfin, tous ça pour dire que ce n’est pas parce que vos albums apparaissent sur Jamendo et autres que vous n’avez pas le droit de vous défendre. Comme quoi il n’y a pas que les sociétés de gestion de droit d’auteur qui peuvent vous protéger ;-) !

  9. Eusèbe
    22/02/2011

    Le titre est bizarrement choisi, puisque l’article peut se résumer à
    “Y’a des personnes qui ne respectent pas la licence CC”.
    Ce serait comme dire “Telle loi est mal faite, car telle personne ne la respecte pas.”. Et faire un article sur “La face cachée des lois”. Curieux.

  10. Ric
    22/02/2011

    Merci pour cet article intéressant que j’ai découvert grâce au portail rezo.net. Les témoignages sont éloquents sur la méconnaissance de certains acteurs culturels au sujet des CC, ou leur refus de se conformer à la volontés des artistes qui y ont recours.

    Virginie confirmera ou non, il me semble que tout les témoignages ont en commun d’avoir utilisé des licences avec la clause “usage non-commercial”.

    À mon avis, les licences CC non commerciales ne peuvent qu’entraîner des ennuis. C’est un peu comme s’arrêter à mi-chemin au milieu du gué en attendant la prochaine crue:
    * D’un coté, le monde de la Sacem et autres, d’où l’on vient, dont le modèle économique est basé sur le contrôle de la vente et la diffusion unitaire des œuvres au public.
    * De l’autre, un mode de financement, production et diffusion de la culture qui ne lie plus directement la rétribution des artistes à la “consommation” de ses œuvres au travers d’un contrôle de la diffusion, mais invente de nouveaux modèles économiques (et artistiques) plus en phase avec son temps.

    Entre les deux, c’est le flou, on distribue gratis d’un coté, tout en gardant le contrôle pour des contrats de l’autre. Certes ce n’est peut-être pas insurmontable malgré ces témoignages, mais il y a mieux à faire.

    Ce n’est pas facile de se dire que l’on va permettre à quiconque de “se faire de l’argent sur son dos” en permettant les usages commerciaux. Sauf que certains artistes le font, et pas la tête baissée, mais en connaissance de cause et avec une vraie stratégie.

    Après ces quatre témoignages d’expériences déçues, pour se remonter le moral et imaginer d’autres possibilités, pourquoi pas aller voir du coté de Nina Paley et son film “Sita Chante le Blues”, distribué en CC-BY-SA ?
    http://www.sitasingstheblues.com/watch.html
    (les sous-titres ne sont pas loin.)

    Pour une explication du “modèle économique” (anglais):
    http://questioncopyright.org/sita_distribution

    Pour un débat sur le “non-commercial” (anglais):
    http://blog.ninapaley.com/2010/09/01/paley-vs-doctorow/

  11. kaeso
    23/02/2011

    Ce qui manque le plus aujourd’hui à Creative Commons, c’est clairement de la notoriété. C’est pour ça qu’aujourd’hui, choisir une licence CC est souvent davantage un choix politique qu’un choix économique : pour que les licences et valeurs libres soient davantage connues et reconnues.

    Il ne faut pas oublier que Creative Commons est une fondation à but non lucratif, qui compte essentiellement sur les dons pour fonctionner. Ce sont ces dons qui permettent de traduire les textes juridiques, de promouvoir les licences, et si c’est possible, de les faire respecter. Davantage de dons permettrait une plus grande reconnaissance de fait de ces licences, tout comme moins de dons peuvent les rendre aussi inutiles que des logos.

    Critiquer les licences Creative Commons comme vous le faites est constructif, mais il est dommage que vous n’ayez pas évoqué cet aspect des choses.

  12. Tsu
    23/02/2011

    Alors, etant artiste sous CC et co-manager d’un label sous CC exclusivement, je trouve intéressant cette article car il donne une vision de différent point de vue au gens ne baignant pas dans les CC.
    Il y a malgrés tout quelques bricoles qui me chagrine.
    Quand Hypo dit “Et bien entendu Deezer ne prend pas en compte les CC”
    cela n’est pas tout a fait juste, si dans sont cas, une parie des ventes va la sacem, ce n’est pas à cause de Deezer, mais de son label ou distributeur qui ne fait pas bien sont travail.
    Pour ce qui est de notre musique, nous récupérons TOUT des droit,a l’exception d’Itunes USA, mais nous creusons l’affaire.
    A l’heure actuelle, quasiment toute les plateforme de distribution numérique ou non, intègre les cas des musiques sous CC et donc des droit qui en découlent. Il faut que les artistes se responsabilise un peu et ne s’étonne pas, si ils confient tout les yeux fermé à des producteurs/label/manager/distributeur/société de gestion , que parfois ils arrive se genre de bricole.
    L’avantage qu’on a avec les CC c’est que l’on reste justement maitre de sa musique, si tant est qu’on fasse un minimum d’effort pour s’intéresser au tenant et aboutissant de la chose.
    Ensuite, j’ai lu qu’il n’était pas possible de récupérer soit meme de l’argent sur des gros passages radio, et bien nous en avons fait l’experience contraire.
    Bien sur, pour ce qui est des radio associative et les radio genre reseaux campus, cela ne nous derange pas d’y passer sans recuperer des droit, cela va de fait, ils nous semble, avec une certain idée que l’on se fait de la musique en licence libre, et je ne vois ici rien d’anarcho machin comme pourrai le dire certain.
    mais lorsque qu’une très grosse radio nous diffuse, nous savons que de toute façon, juridiquement, elle n’a d’autre choix que de nous payer les droits de diffusion, et ce, elle l’accepte forcement par le fait même de nous diffuser. Et aucun service juridique, même de la plus grosse radio du monde, ne pourra dire le contraire.

    Je suis membre de l’asso Dogmazic, mon label aussi et j’en suis bien fière, c’est notamment grâce a un réseau comme celui ci, loin des cours boursier, mais conscient que certaine utilisation de notre musique à un cout, que je peux maintenant gérer cela en toute quiétude.

    Alors, c’est sûr, opter pour les CC, c’est se prendre en main, cela change que de tout confier a des société de gestion et d’attendre sagement qu’ils veuille bien nous reverser quelques centimes, ou d’espérer que des sociétés luxembourgeoises Jamendienne vous rende millionnaire alors qu’elle s’en tapent franchement de votre zic, mais il me semble que le jeux en vaut largement la chandelle, ne serait-ce que pour rester maitre de sa musique et être libre!

    • Virginie Berger
      23/02/2011

      Merci pour ce témoignage qui m’intéresse vraiment beaucoup. Je pense qu’Hypo sera ravi de le lire, car ayant tenté pendant 5 ans de ne travailler que sous CC, on ne peut pas dire qu’il ne se prenait pas en main. Idem pour Smoke Fish, cela fait des années qu’ils sont sous CC. Et ces 2 artistes sont plus qu’engagés sur le libre.
      Accepterais tu de m’en dire plus? Tu peux me contacter via le formulaire du site.

  13. franck
    23/02/2011

    Excellent article et témoignages.
    Je suis totalement d’accord sur le faite que les cc sont souvent très mal expliqués et souffrent d’un manque de reconnaissance. Mais je déplore que cet article va à l’encontre de la notoriété des cc.
    Je pense que derrière ces droits de diffusion ( j’emploie volontairement le mot diffusion plutôt qu’utilisation), ce cache un bon moyen pour valoriser ces œuvres et valoriser son travail. Mais passer un certain niveau de notoriété les artistes ont souvent tendances à remettre en cause leur contrat CC tout simplement parce qu’ils ne sont plus en adéquation avec leur exigences actuelles.
    Ce qu’il pêche dans ces contrats c’est la notion de durée et la possibilité de borner ces CC.
    Je travail actuellement sur un site communautaire qui emploiera les CC et j’espère bien arriver à borner leur usages. Mais avez vous d’autres conseils ?

  14. Julien.eisse
    23/02/2011

    Bonjour,

    Il est toujours un terrain glissant d’échanger en faisant référence au système actuel qui n’est pas en adéquation avec le droit pour tous de disposer et de faire respecter ces droits d’auteurs.

    Les deux systèmes ont leur limite ; et pourtant il y a des choses à faire.

    La question n’est pas tant la gestion collective OU la gestion individuelle – comme par exemple la gestion individuelle sous licence ouverte creative commons – mais bien celle de la nature des outils que c’est donné notre pays pour la gestion des droits.

    Si l’on est d’accord que la gestion collective est pratique, on peut déplorer que la SACEM n’a qu’un fonctionnement, corporatiste (pour ses sociétaires seuls) et d’une équité très discutable et discutée en son seing même. Qu’en outre instaurer l’opacité tout en disposant d’un agrément assimilé comme service public est me semble t il critiquable. Qu’enfin se positionner comme seul moyen en occultant la moitié du droit d’auteur (et en l’empêchant d’exister) biaise forcément le débat qui nous rassemble.

    Si les licences libres offrent les avantages qui ont été décrits par TSU par ex, on peut accepter le constat que les artistes sous licence libre manquent d’appuis pour faire respecter leurs droits.

    Et si on réfléchissait autrement si nous avouons ensemble que chaque système a ses limites.
    (Sortir de nos schémas pré établis)

    Si l’on regarde les missions d’une société comme la sacem on notera 4 missions principales que je vous propose de répartir ainsi.
    - défendre et représenter d’une part
    - percevoir et répartir d’autre part
    Lors qu’un artiste hors SACEM convient de l’exploitation commerciale et rémunératrice sur une de ces œuvres, il réaliser a son compte ces 4 mêmes activités.

    DEFENDRE
    Pour la mission de “défendre” il me semble normal que la SACEM agisse de manière corporatiste.
    Après tout c’est une société d’auteur.
    Pour les artistes libres il manquerait un SYNDICAT d’auteur (et non une société type SPRD). Dans l’attente que les artistes soient mûres de lancer la création de ce syndicat, un avocat peut typiquement aider à régler tout litige.

    REPRÉSENTER
    Un artiste cède la représentation de gré à gré ou, pour de gros dossiers, peut faire un contrat simple de représentation.

    PERCEVOIR ET REPARTIR
    Si toute personne de nationalité française a des droits d’auteurs sur toute œuvre exploitée par un tiers, il est tout de même stupéfiant que cette mission soit donnée à une SPRD corporatiste comme la SACEM et que tous les usages soient indexés sur leur statut et non sur le droit d’auteur.
    C’est typiquement 2 activités ou l’état régalien de base doit rester maitre d’œuvre et décideur. L’état ou son prestataire doit se charger de la PERCEPTION et de la RÉPARTITION de TOUS les ayant droits ; respectant bien sure le choix des licences libres pour ceux qui ne souhaitent pas de rémunération ou de commercialité (1).

    RÊVONS UN PEU ; imaginons un jour être dans un état régalien (un peu de provoque pour dire qu’il faut avancer et qu’on est loin culturellement de l’être vraiment).
    ON PEUT RÉFLÉCHIR AUTREMENT AVEC LE SCHÉMA SUIVANT.

    - L’état, ou son prestataire, se charge de toutes les PERCEPTIONS et de toutes les REPARTITIONS équitablement (pour de vrai) ; en outre il met a disposition un catalogue de TOUTES les œuvres et ayant droits qui permet un référentiel pour tout EXPLOITANT. Et bien sure il adapte les perceptions suivant les désidératas des ayants droits (licence libre/ouverte ou copyright)
    On peut imaginer que c’est la SACEM qui serait prestataire (elle le fait pour l’ADAMI, SPPF…) mais ce n’est pas obligé. En tout cas elle ne serait plus donneuse d’ordre.

    - Les artistes peuvent se DEFENDRE seuls ou faire appel à des avocats ou intégrer un syndicat (qui ne perçoit et ne repartit rien) pour la défense de leurs intérêts.

    - Les artistes peuvent se représenter, dans les faits, seuls (c à d que les filières professionnels ne tombent plus des nues face a artiste non sacem) ou devenir sociétaire d’une société de représentation et de défense de leur droits (qui ne perçoit et ne repartit rien).

    Brefs l’ayant droit aurait VRAIMENT le choix que le DROIT D’AUTEUR lui confère.
    Ce qui n’est malheureusement pas le cas aujourd’hui.

    Ne montrons pas du doigt tel ou tel système mais donnons nous les moyens à ce que notre droit assure DANS LES FAITS l’équité, la transparence et de droit pour tous.

    Bien à vous.

    (1) j’entends bien sure que dès qu’il y a rémunération d’un artistes sous CC c’est forcement qu’il permet alors une exploitation hors licence libre (contrat de cession géré individuellement) ou sous licence libre altérée (levée de clause). Eh oui les licences libres interdisent l’usage commercial ou permettent un usage gracieux ; les licences libres commerciales n’existent pas.

    • Virginie Berger
      23/02/2011

      Et bien tout cela est super intéressant. Merci beaucoup pour cette contribution! A suivre donc….

      • vivamusica
        23/02/2011

        joli commentaire. le mode de répartition de la Sacem est conçu pour que les auteurs puissent vivre de l’exploitation de l’oeuvre c’est pourquoi le mode de répartition n’est pas à l’avantage des émergeants.
        Il est clair que, en plus du dévloppement des CC qui doit être bien plus qu’un autocollant et doivent, à mon avis, proposer des solutions pour lutter contre les mauvaises utilisations des CC, il y a un chantier à faire avec les sociétés de gestion traditionnelle. La solution ne viendra pas (moi aussi je rêve ^^) d’un système ou de l’autre mais d’une évolution globale des deux solutions et d’une compatibilité des types de licence. Quand on lit cet article et les témoignages de Julien Eisse, Tsu, Frank ou Ric, on peut que croire en cette évolution. Quand on lit Karl-Groucho Divan on se dit qu’on est pas sorti de l’auberge ;-) Mais je vous rassure, les gestions collectives ont aussi leurs trolls (on les voit moins souvent sur le web)

      • Julien.eisse
        23/02/2011

        Merci vivamusica
        Je rajouterais ceci
        “le mode de répartition de la Sacem est conçu pour que les auteurs puissent vivre de l’exploitation de l’oeuvre c’est pourquoi le mode de répartition n’est pas à l’avantage des émergents.”
        > peu d’auteurs vivent que leurs droits d’auteurs ou sont professionnels ; cela n’empêche pas d’être des artistes a part entière ; c’est encore plus criant pour le domaine du livre.
        > Quoi que disent les statuts SACEM le droit d’auteur prédomine et l’équité est de mise. Lorsqu’elle perçoit 100% des redevances sur la diffusion d’un programme d’oeuvres dont 50% n’est pas affilié à son carnet d’auteurs ou lorsqu’elle impose aux commerçant un système au forfait (car ça serait plus simple) perdant ainsi toute la traçabilité sur le programme diffusée, elle n’est pas équitable et n e permet pas aux auteurs hors sacem de faire partie de l’assiette de répartition.

        Pour ces deux raisons, bcp d’artistes sont sous licence libre car ils sont marginalisés de fait.
        Ne pas oublier que la SACEM prend l’exclusivité sur la totalité de ce que vous produisez pour les 1 ans a venir (dédite a la 9eme année) et qu’elle base son mode de répartition sur les passage télé/radio/concerts.
        Si vous ne passez pas à la télé/radio a quoi cela sert d’aller à la sacem? Si vous y passez un peu, vos rémunération vaut elle le prix d’une exclusivité? Si vous faites des concerts n’est il alors pas mieux de traiter directement avec l’exploitant?

        J.E.

  15. Couette
    25/02/2011

    Le cas n°3, c’est suite cent un point effère, n’esse pas ? :p

    • Virginie Berger
      25/02/2011

      Ah non, du tout….

  16. Olivier
    25/02/2011

    Bonsoir,

    Merci pour cet article et les commentaires instructifs qui ont suivi la publication.

    Depuis quelques temps, de jeunes artistes me parlent des CC et je n’avais pas d’arguments, ni de connaissances suffisantes pour leur répondre objectivement. A partir de ce soir, j’ai de la matière.

    Une chose tout de même. Si j’apprends dans la vidéo du Midem, que 9000 passages sur deezer valent 0,35 € ! J’aimerais savoir ce que touchent réellement les chanteurs en CC, sur une année d’exploitation de leur musique ? La théorie, c’est très bien, mais pour l’instant, mis à part une démarche intellectuelle, tout à fait louable, je ne trouve pas d’argument pécunière qui pourrait inciter les auteurs, compositeurs, photographes et autres artistes à plus pencher pour les CC que pour une affiliation à la sacem, par exemple.

    Pourquoi aujourd’hui, il n’y a aucun artiste, poids lourd du secteur, qui soit passé sous CC ? Ils auraient pourtant à priori plus à gagner, non ?

    Musicalement

    Olivier

    • Julien.eisse
      26/02/2011

      Olivier,

      Je te réponderais que par exemple “nine inch nail”, très connu, http://www.dogmazic.net/Nine_Inch_Nails est sous licence libre. Gilberto Gil , brésilien, a aussi publié ainsi. Les artistes américains sont basés sur le copyright, un système juridique différent et l’ASCAP n’a peut être pas les termes statutaires que la SACEM.
      Donc d’abord préciser que notre discussion est dédiée à la situation française ; à la rigueur belge, italienne ou espagnole. Les licence libres comme CC sont adaptées à chaque juridiction.

      Je propose plus en haut un préalable pour réfléchir à la question que tu poses : – pourquoi il n’existe pas d’artiste connu qui serait passé sous licence libres – et je précise- en France ?

      - J’explique le monopole de fait (et pas de droit) de la gestion collective qui rend compliqué la possibilité de contracter directement ; ne serait ce que culturellement du fait que peu d’ayant droits/exploitants connaissent leurs droits et en ont une vision biaisée ; que les presseurs, diffuseurs ne savent pas ce que sont les solutions hors sacem.

      - J’explique que l’Etat ne prend pas que ses responsabilités en terme de gestion impartiale des redevances (600 Millions d’€ par an) et que les artistes hors SACEM en sont injustement exclus.

      - J’explique que des structures de défense et de représentation des auteurs-compositeurs hors sacem manquent.

      Bien sure les revenus ne sont pas que ceux des droits d’auteurs ; il y a aussi les cachets et les royalties sur le marchandisage.

      MAIS je rajouterais encore une chose principale qui pipe les dés ; tes questions sont symptomatique d’une situation brouillée, biaisée a dessein.

      Il se trouve que les producteurs perçoivent comme les interprètes des droits “voisins” du droit d’auteur. (lire le code de la propriété intellectuelle) et ce depuis 1986.

      Si l’artiste est libre, on lui demandera rapidement de rentrer dans le rang car les gros producteurs chercheront tous le moyens de rentabiliser leurs investissements et notamment par la perception de leurs droits voisins. Ils ne sont donc pas d’accord de permettre un usage gracieux de l’oeuvre qu’ils ont produites. De fait il demandent à l’artiste de signer le contrat général de représentation de la sacem pour que la perception se fasse. Cela leur permet en outre de demander au fond de soutien pour la musique de co-financer une résidence, une tournée, une production.

      Bref, soit libre si tu veux ; mais on fera tout pour que tu rentres dans le rang.

      Arrêtons de parler tunes 2 sec. :
      Oui parce nous ne parlons pas là de produits du marché mais bien de culture ; et il n’est pas non plus possible de réfléchir simplement en terme de “marché” mais aussi de “bien communs”. D’ailleurs pas d’innovation à ce sujet ; j’ai traduit la version française
      http://www.artischaud.org/wp-content/uploads/2010/12/EUCHARTERFORINNOVATIONCREATIVITYANDACCESSTOKNOWLEDGEversion2.0.1_FR.pdf

      Il y a une autre manière de voir les choses http://fcforum.net/
      c’est ce que je vous propose de faire.
      savoir que le Canada et le Brésil revoient en ce moment leur “droit d’auteur”. Pour l’heure, je propose juste de permettre de le respecter m^meme si je vois çà et là des chose à préciser.

      Merci et bonne lecture .

    • Py
      26/02/2011

      Hello, il était question de cela à un moment : http://www.numerama.com/magazine/14390-francis-lalanne-sortira-un-cd-un-livre-et-un-film-sous-licence-libre.html.
      Pour le côté poids lourd, chacun se fera son avis, et il s’agit plus d’art libre, qui est encore autre chose. Mais cela aurait été très intéressant de voir comment le bonhomme se serait débrouillé et “pris en main” pour gérer ses droits d’auteurs… C’était en octobre 2009…

      • Julien.eisse
        26/02/2011

        Son éditeur n’a semble t il pas vraiment aimé sa position ; les liens exclusifs qui sont instaurés permettent difficilement de travailler différemment. Peut être cela viendra t il .
        Comprendre aussi que cet artiste part du principe que la piraterie est un épiphénomène au regard de ce que les mélomanes sont d’accord d’acheter/rémunérer ; d’autant plus si il est assuré que l’artiste percevra ces dividendes ; tout cela n’est orchestré que par l’industrie musicale car a part quelques nababs, résoudre le problème de la piraterie ne résoudra pas la situation économique de ceux qui ont fait le choix de n’avoir que leur art comme moyen de subsistance (ce qui est rarement le cas dans le livre d’ailleurs).
        Ce principe est largement appuyé par un grand nombre d’études ; cela a largement été évoqué lors des discussions sur la loi Hadopi.

        Comprendre aussi que le patrimoine cultuel que l’on construit chaque jour n’est pas constitué seulement des professionnels de l’art ; surtout à l’heure du numérique qui est une une révolution comme le fut l’imprimerie.

        Aujourd’hui la mise en réseau permet a tout a chacun de participer a construire notre imaginaire collectif ; “ce n’est pas pour plaire aux moines copiste du DVD” et cet une aubaine pour beaucoup d’artistes indépendants.

        L’industrie musicale de la copie a tout a perdre c’est clair ; les rapports changent , la culture est vivace et n’a pas besoin de copistes pour perdurer. enfin les artistes ont tout a gagner .

        C’est ce changement qui incita a créer des licences de gestion individuelle comme les licences libres ; c’est ce changement qui demande aujourd’hui de revoir les modes organisationnels et la création par exemple de structures juridiques et de défense pour ces artistes ; ou pour l’état de reprendre la maîtrise d’oeuvre de la perception collective et de répartition équitable des redevances ; tant est que l’artiste en demande.

        Internet incite a revenir à la base des choses.

        Pour les filières professionnelles elles se développeront de façon saine par le spectacle vivant avec des métiers de tourneur, label ; un travail culturel de proximité en contact permanent avec les publiques.
        Pour la culture en générale, chacun de nous, artistes, amateurs, participeront à différente échelle de la même manière.

        La vente de copie, le tout copyright nous enivre jusqu’à nous faire perdre le bon sens des choses. Nous en sommes là.

        Sortons de tout cela et faisons confiance aux gens et aux artistes. ils ont toujours su converser et se reconnaître.
        Oust! les marchand du temple.

  17. Pierre Béhel
    25/02/2011

    Je ne suis ni photographe ni musicien mais écrivain. J’ai choisi délibérément de diffuser ce que je voulais écrire sans entrer dans des collections et des modes marketing avec une double licence CC/commerciale.
    Je suis totalement en désaccord avec les conclusions de cet article et plutôt sur la ligne d’Eusèbe. Une licence CC est une licence. Que certains piratent les oeuvres sous cette licence n’indique pas que la licence n’est pas bonne mais simplement que les pirates sont des pirates qui doivent être poursuivis.
    Le premier problème est de former la preuve de son antériorité sur la possession de l’oeuvre. Les dépôts numériques IDDN sont parfaits pour ça.
    Ensuite, s’il y a un pirate, il suffit de porter plainte pour contrefaçon (c’est du pénal => pas besoin d’avocat), le cas échéant en se constituant partie civile.
    Le sentiment que me donnent les artistes qui témoignent ici, c’est que quelque soit le modèle qu’ils choisiront, ils se feront avoir parce qu’ils ne pensent qu’à se faire avoir.

    • Julien.eisse
      26/02/2011

      +1 pour ce que tu dis.
      un artiste qui s’informe des droits comme tu l’as fait saisit tout de suite les choses. Difficile de faire concevoir les choses autrement.

  18. Grunt
    28/02/2011

    C’est dommage de voir des artistes renoncer aux licences CC à cause de pirates qui ne respectent par leur licence (Deezer faisant partie de ces pirates).

    On a pourtant une structure nommée Hadopi, destinée à faire respecter les droits d’auteur. Ça pourrait être intéressant de voir des artistes utilisant les licences CC se regrouper sous forum d’une structure de défense de leur droit, et signaler à Hadopi (comme le fait TMG), les infractions.

    Première chanson en CC-NC sur Deezer: Deezer reçoit un mail.
    Deuxième chanson en CC-NC sur Deezer: Deezer reçoit une lettre.
    Troisième chanson en CC-NC sur Deezer: Deezer est coupé d’Internet.

    Idem pour les autres pirates. Et les status d’Hadopi prévoient de protéger d’autres oeuvres que la musique: films, logiciels, et pourquoi pas photos. Vous imaginez, une agence publicitaire qui se fait couper son hébergement Web parce qu’elle a, à trois reprises, réutilisé une photo sous licence CC sans respecter les droits d’auteur?

    Ce sont les ayatollahs du copyright qui ont voulu cette loi, qu’ils en subissent les conséquences :)

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