Wednesday 26 Nov 2014

Reprise, cover, sample? Paye ta reprise!

lionelrichie

Notre duo infernal Frederic Neff (consultant spécialiste en distribution) et Julien Philippe (Digital Right Manager pour Believe Digital) nous a déjà proposé 4 articles sur “Tout tout tout vous saurez TOUT sur la distribution en ligne”. Après un premier épisode sur “Où ma musique va être disponible”, un second sur “Comment mettre ma musique en ligne”, un troisième sur “Comment récupérer ses droits” et un quatrième sur “Vendre sa musique partout ou la vendre que chez soi, que choisir?”  c’est Julien Philippe qui s’attaque cette semaine A “Ouaih je tiens un super un truc. Ah, c’est une reprise. Comment je fais pour l’utiliser légalement cette reprise?”.


La reprise


Ce premier pas en musique avant de faire le grand saut dans ses propres compositions devient très vite un exercice de style.On aime ou on n’aime pas mais que celui qui n’a jamais fait de reprise me jette la première pierre!

Alors quand on tient une bonne reprise, on souhaite la jouer et la promouvoir. Une fois venue l’envie de distribuer ses enregistrements, on se rend vite compte que ce n’est pas si simple.Je vais donc vous désherber tout ça pour que vous puissiez faire des reprises en toute légalité.

Dans le secteur de la distribution digitale je suis souvent confronté à des artistes ou des groupes qui se posent ces questions au moment de la mise en ligne de leur premier EP ou album.

Cette présentation permet de faire un tour d’horizon rapide mais ne se veut pas exhaustive. Il est toujours bon de contacter l’éditeur d’un oeuvre ou la Sacem pour vérifier si ce qu’on compte faire respecte les droits de tous.

Bien entendu il est important de se poser ces questions bien avant de passer à la partie distribution/exploitation commerciale…

La reprise “simple”’


Partons du cas simple d’un artiste qui veut faire une reprise, c’est à dire simplement interpréter une oeuvre en tentant de se rapprocher de l’originale.

Il n’y a donc pas de modification du texte ou de la composition (à quelques fausses notes près, éventuellement) et il n’y a aura pas d’autorisation à demander pour distribuer l’enregistrement mais seulement des règles à respecter.

En effet si vous interprétez une oeuvre vous devez respecter le droit de paternité des auteurs-compositeurs, et donc les citer dans vos crédits/métadonnées (cf respect des bons usage méta) ce qui leur permettra de recevoir les droits d’auteurs liés à la commercialisation du titre.

Attention toutefois à bien identifier ces ayants droit, si vous reprenez la chanson “Marie” de Johnny Hallyday, n’allez pas citer ce dernier comme auteur compositeur (A/C), un petit tour du côté du répertoire des oeuvres de la Sacem vous indiquera que l’A/C est en fait Gérald de Palmas.

Pour exploiter votre enregistrement il vous faudra payer les droits SDRM lors du pressage (version CD). Pour une diffusion digitale en Europe vous n’avez rien à payer car les plateformes reversent directement les droits de reproduction mécanique (DRM) à la Sacem.

Par contre si vous voulez vendre votre version aux Etats-Unis, il vous faudra “clearer” le titre c’est à dire payer les fameux DRM via un site comme www.songclearance.com.

L’adaptation


Si vous adorez un titre mais que vous souhaitez y apporter votre touche personnelle, que ce soit dans les arrangements (modification de la composition) ou en l’adaptant (modification du texte), vous touchez là au droit moral de l’auteur, plus particulièrement au “droit au respect de l’oeuvre”.

Vous êtes donc obligé d’obtenir l’autorisation des ayants droit, dans la plupart des cas cela veut dire contacter l’éditeur qui représente l’auteur et le compositeur. Après lui avoir envoyé une démo de votre reprise, l’éditeur contactera les ayants droit et obtiendra, peut-être, leur autorisation.

Si votre demande est acceptée, félicitations: c’est que vous avez fait preuve de patience et que ces deux mois de relances quotidiennes ont payé ! Vous pouvez maintenant enregistrer votre reprise et l’exploiter après avoir bien pris le soin de déclarer cette nouvelle version à la Sacem, payé les DRM lorsque nécessaire, etc.


Petit détour sur le cas des samples:


Lorsqu’on utilise un sample, on touche aux droits des auteurs-compositeurs-éditeurs ainsi qu’aux droits du producteur du morceau utilisé.

C’est donc le cas le plus compliqué dans cette série des “emprunts” à des oeuvres pré-existantes.

Par exemple: si au milieu de votre chanson vous insérez le fameux sample “That’s the sound of tha police”, non seulement vous utilisez la composition et le texte d’un ayant-droit (il faudra donc son autorisation pour toute utilisation comme dans le cas de la reprise) mais en plus vous utilisez l’enregistrement original, le master.

Pour utiliser un extrait de ce master, il vous faudra l’autorisation du producteur qui en détient les droits.

Cette autorisation peut être “à titre gracieux” ou très onéreuse : le producteur peut vous demander des royalties (NDLR: A ne pas confondre avec droits d’auteur. Il s’agit du pourcentage que vous devrez accorder au producteur sur la vente et l’exploitation de leurs œuvres et leurs dérivés) sur toutes les exploitations du titre ainsi qu’une avance. Les auteurs-compositeurs du sample peuvent également vous demander une part d’édition sur le titre.

En bref l’utilisation d’un sample nécessite l’autorisation de nombreux ayants droit. Autant dire qu’il faudra vous y prendre en avance si vous comptez réunir tout cela! Bien entendu le niveau de difficulté d’obtention des accords est lié au potentiel et à la valeur de l’oeuvre originale. Si vous comptez utiliser un sample de Michael Jackson cela s’avèrera plus compliqué que pour du Henri Dès…(NDLR: Nan mais après la sex tape du Prince Charles, j’ai droit à Henri Des dans vos articles?)

Bien entendu de nombreux artistes se permettent de sampler sans autorisation (ce que je ne recommande pas) car , en retravaillant l’extrait et en l’incluant dans la nouvelle oeuvre, il est souvent difficilement reconnaissable… Ainsi les extraits de films utilisés par Wax Tailor sur son premier album “Tales of the Forgotten Melodies” ne sont pas clearés, par contre pour avoir l’autorisation d’utiliser l’enregistrement original de Nina Simone sur I’m feeling good , il a du renoncer à la totalité de ses droits (100% des royalties pour le producteur original).

Toujours bon à connaître : la fiche de l’Irma sur les droits d’auteurs, droits voisins et la protection des œuvres

Illustration photo: “We want more”

A propos de l'auteur

Chef de projet chez DBTH (dbth.fr) et passionné de vinyles, Julien Philippe s'est forgé une expérience de la gestion des droits et de la distribution digitale après ses débuts chez Naïve puis en tant que Digital Rights Manager chez Believe Digital. Retrouvez le sur twitter http://www.twitter.com/julienphilippe_

68 commentaires

  1. krapo says:

    Juste pour être sûr d’avoir bien compris… J’ai enregistré une version ukulele / glockenspiel de Chop Suey de System of a Down, si je la vends numériquement en Europe, je n’ai rien à payer? Incroyable, mais bon à savoir! Merci!

    • Attends, juste pour avoir bien compris, tu fais du ukulélé? J’adore! Tu me l’envoies surtout!
      Pour le reste, c’est Julien le master es covers, je le laisse te répondre…

  2. Une petite erreur…
    “Ouh, Ouh, assassin de la police”….trompage, erreur…pas NTM…

    Longtemps j’ai cru…mais en fait non, il s’agit de KRS ONE :

    http://www.youtube.com/watch?v=1VRZq3J0uz4

    “That’s the sound of da police !!!”

    Plus cher comme sample ??? ;-)

  3. Julien says:

    Le pire c’est que j’avais lu un article sur ce sample il y a peu, mais bon c’est ca d’écrire des trucs un dimanche soir … #cerveauHS

  4. Maxime says:

    En gros si on n’ajoute rien artistiquement à la reprise, on peut gagner du fric dessus, par contre si on essaye d’apporter quelque chose là tout est pour l’auteur original…

    Mon Dieu comme ces lois de droit d’auteur ont un retard d’au moins 30 ans…

  5. Tiba says:

    Et si on fait une reprise, qu’on adapte celle-ci à notre goût et qu’on la met en téléchargement libre. Peut-on être ennuyé ?

    • Julien says:

      @Tiba : Adaptation sans autorisation + distribution libre (donc sans payer les droits d’auteurs) = oui tu peux être ennuyé

      @Krapo : Techniquement non, mais prendre contact avec l’éditeur peut quand même permettre d’éviter des surprises.

      • krapo says:

        Excellent! Merci pour ta réponse.

      • Tiba says:

        Merci Julien pour ta réponse. Ca m’arrange pas du tout ça …

      • Charles says:

        Bonjour Julien,

        J’ai fait une reprise simple de Stairway to Heaven (piano voix). Si je comprends bien, je n’ai rien à faire pour la distribution digitale sur iTunes en Europe à part m’occuper des méta-données car iTunes s’occupe des DRM?
        Si je souhaite également permettre le téléchargement gratuit de cette reprise, ainsi que des streamings sur mon site (qui n’a pas de pub) et sur youtube, est-ce que j’ai besoin de faire autre chose que d’inscrire les informations relatives aux droits d’auteur dans les méta-données et crédits (sans avoir des ennuis potentiels)?

        Un grand merci d’avance.

  6. Eres Sound says:

    Question subsidiaire… Si on fait une reprise, qu’on adapte celle-ci à notre goût et qu’on la met en ECOUTE sans téléchargement (ou en simple visionnage vidéo, comme @Krapo). Peut-on être ennuyé ?

    • pardon pour l’erreur concernant youtube je n’étais pas au courant de cet accord de 2010….mais ca ne change rien pour jérémie qui ne salira pas ses mains avec la SACEM….et oui car l’argent ce n’est pas sale mais la SACEM oui et la je connais trèèèèèèèèèès bien mon sujet
      aussi pardonnez moi d’être passionné (et révolté) sur ces sujets….je pensais que votre site pouvait être une tribune libre sur l’avenir de l’industrie (mourante) de la musique….
      mais non vous préferez seulement voir en moi un mec agressif qui dit que du nimporte quoi…libre à vous…bloquez moi et surtout ne changez rien à votre manière voir les choses…et ne vous inquiétez pas je ne foutrais plus les pieds ici de moi même.

      • Si je n’avais qu’une manière de voir les choses, je ne ferai pas tout ce que je fais. Mais être révolté ne vous autorise pas à être agressif sur des sujets ou contre des gens que vous ne connaissez pas Et vous êtes vraiment agressif et insultant. Et franchement, ça n’en vaut pas la peine. Oui, vous pouvez publier ici, mais être insultant ne fera certainement pas changer les états d’esprits.
        Et puis l’anonymat hein…un peu facile de se dire révolté, de critiquer vertement mais de se cacher…

  7. Julien says:

    Si c’est une simple vidéo postée sur Youtube on ne viendra pas t’ennuyer. Si tu diffuses à partir de ton site il y a potentiellement un revenu (publicitaire) et donc la Sacem pourrait te réclamer des droits ..

  8. Eres Sound says:

    Ok, merci pour ta réponse Julien !

  9. Bonjour,
    concernant l’adaptation d’un morceau, concrètement j’ai fait une reprise de Sorry Angel. J’ai envoyé un mail à Melody Nelson. J’ai changé l’atmosphère mais le morceau est là.Je compte reverser bien évidemment tous les droits. Mais à la suite de cet article, la frontière me semble difficile à discerner tout de même…
    Si l’on ne touche pas à la grille ni au texte, le droit moral est-il conservé ?

    • Julien says:

      La frontière est effectivement difficile à discerner car elle n’est pas clairement délimitée. Le seul qui la détermine au final c’est l’auteur qui choisit (ou non) de faire jouer son droit moral…

  10. Tout à fait,

    Et dans ce cas précis ou l’auteur est mort. Le relais, c’est la maison d’édition ?

  11. da_capo says:

    Bonjour,

    Cette page m’a beaucoup éclairée.
    On contacte donc la sacem ou et la maison d’étdition.
    En principe, on ne paye qu’au moment de la commercialisation (chaque fois que l’on sort un cd où figure la reprise) et au moment des ventes faites, c’est bien ça?

    Quand on est musicien, on s’intéresse peu ou vite fait aux droits et à la paperasse. Je me demandais juste une chose: dans le cas où l’on veut faire une reprise d’une chanson pré-existante mais à laquelle on veut changer la paroles en anglais. Je suppose que l’on ne paye les droits d’auteur que pour la musique, et pas pour les paroles puisqu’elles sont de notre cru. Ou bien sommes nous aussi dans le cas de l’adaptation?

    Merci par avance à celui qui voudra me répondre…

    • Julien says:

      “En principe, on ne paye qu’au moment de la commercialisation (chaque fois que l’on sort un cd où figure la reprise) et au moment des ventes faites, c’est bien ça?” => on paye au moment du pressage de l’album. Pour le digitale cela dépend du contrat avec votre distributeur.

      “Je suppose que l’on ne paye les droits d’auteur que pour la musique, et pas pour les paroles puisqu’elles sont de notre cru. Ou bien sommes nous aussi dans le cas de l’adaptation?” => il s’agit d’une adaptation, il faut donc l’accord des ayant droits et le producteur doit toujours payer les DRM même s’il est lui même un ayant droit (auquel cas il recevra en retour sa rémunération via la Sacem)

  12. crescendo says:

    Si on parle de faire un cover d’une chanson et d’adapter un peu la musique, par exemple la faire acoustique (plutôt qu’à la guitare électrique, avec batterie et tout le kit…) Est-ce légal d’en mettre un vidéo sur youtube? Ou il faut payer des droits?

    • Julien says:

      Tant qu’il n’y a pas d’exploitation commerciale tu peux te permettre de poster ta vidéo sur Youtube, personne ne viendra te le reprocher. Au pire on te demandera de la retirer.

  13. Droudrummer says:

    Merci pour cette page, très instructive, mais si on ne fait pas d’enregistrement, est-ce légal de faire une reprise, modifiée ou non juste en cpetit concert, genre dans un bar? Et pour un “drum cover” avec la musique originale en fond, toujours en live, est-ce légal?

    • Julien says:

      Là on s’écarte un peu du sujet, pour de la reprise live tu es sensé déclarer ton programme à la Sacem et une part des droits payés sera redistribuée aux ayants droit de l’oeuvre.

  14. realforsure says:

    Merci de l’article que je trouve très intéressant mais un peu coupe gorges pour moi qui à commencer d’abord par composer puis à sampler mais vu la quantité que je sample si succès d’un son, les ayants droits risque de me bouffer tout cru surtout que sample un peu de tout et d’un peu partout !

    • Julien says:

      C’est bien le problème mais rien n’empêche de demander une autorisation à titre gracieux

  15. card says:

    super ton article mci

  16. anonymous_cassecouille says:

    Déja une question:
    concernant le sampling, j’avais entendu dire que tout changement appliqué sur le sample (du type pitch,pitchshifting, timestretching ou effet) permettait de s’affranchir d’une autorisation de l’auteur => fantasme ou réalité?
    dans un sens ca paraît simpliste: comment aurais-je le droit de m’approprier des notes que je n’ai pas jouées moi-même?
    …. et pourtant étant producteur de musique électronique je suis le premier à estimer que certains samples donnent plus de notoriété à l’original qu’il n’en a jamais connu…combien de ptis jeunes ont découvert Public enemy grâce aux sample archi pompé de “bring the noise”? groupe dont on n’entend plus parler pour autre chose que les samples d’ailleurs…
    et puis franchement est-ce que les musiciens “conventionnels” (qui ne samplent pas lol) paient des droits aux inventeurs de leurs instruments, aux pionniers de la musique qui ont écrit leur gammes et aux groupes qui les ont influencés? non. alors pourquoi quand on fait de l’électronique on doit payer des droits sur sa matière première?
    ce qu’on produit ce n’est pas une contrefacon mais bien un nouveau produit qui utilise des morceaux d’autres…
    mais bon les artistes sont souvent mesquins…si seulement une citation leur suffisait….

    • Julien says:

      “concernant le sampling, j’avais entendu dire que tout changement appliqué sur le sample (du type pitch,pitchshifting, timestretching ou effet) permettait de s’affranchir d’une autorisation de l’auteur => fantasme ou réalité?” Fantasme :)
      Ce qu’il faut retenir c’est qu’il y a des règles, l’usage, et la réalité. Un sample retravaillé qui rend impossible l’identification de l’œuvre originale ne risque pas de créer de problèmes, même s’il reste “illégal”…

      Toutes ces règles existent pour protéger les auteurs / compositeurs, elles ne sont pas forcément parfaites mais elles ont le mérite d’exister.

      • anonymous_cassecouille says:

        “Toutes ces règles existent pour protéger les auteurs / compositeurs, elles ne sont pas forcément parfaites mais elles ont le mérite d’exister.”
        => Fantasme!!!!!

        1) Déja une reprise, de par la différence de l”interprétation (qui est sa principale motivation) induit dans 99,9% des cas une reprise radicalement différente de l’originale ou du moins c’est ce qui est recherché…d’où un public radicalement différent..une reprise punk de gainsbourg n’a pas le même public que l’originale…donc ou est le préjudice puisqu’on ne vole pas d’argent au final???

        2) ces règles ne sont pas respectées dans 75% des cas : pour exemple ca fait a peu près 10 ans que l’on trouve sur la scene techno hardcore/underground au moins un sample clairement indentifiable de chaque mélodie connue, du répertoire populaire à la variété internationale….ces vinyles sont déclarés 1 fois sur 2 a la sacem et leurs samples ca m’étonnerait….

        3) La demande grâcieuse ca ne marche pas vraiment (les exemples pullulent) …le nerf de la guerre, il faut le dire, c’est le pognon (donc le manque de créativité!) car qui fait la guerre aux reprises? les artistes? non. leur maison de disques (qui avec un peu de chance a réussi a s’octroyer le contrôle des droits de l’auteur)

        donc voila ces règles n’ont aucun sens car elles concernent 1% des reprises et des samples : a savoir le pompage intégral d’une partoche sans interprétation (possible?) ou le sampling brut (oxymore?)

        c’est exactement comme pour le téléchargement : les lois sont caduques, l’industrie dépassée et les mentalités complètement fermées….mais le temps passe, les choses changent et les moins évolués mourront… merci Darwin

  17. Cédric says:

    Et pour un remix alors? je dois faire quoi?

    • Ben si ce remix fait l’objet d’une commercialisation ou d’un éventuel dépot sacem, il vaut mieux au préalable demander l’autorisation à l’auteur.
      Après la tradition veut qu’on attende la réponse de l’auteur (“oui” / “non” / “oui mais file moi du blé”) mais franchement le mal ( je voulais dire le remix) est déja fait à ce stade donc aucune raison de compromettre la diffusion de son travail (sauf histoire de sous mais on parle bien de musique la?)
      si tu veux mon avis, il faut continuer à violer autant que possible les droits d’auteur (sous la forme ou il sont défendus aujourd’hui je veux dire) pour qu’enfin une legislation censée apparaisse…..

  18. Jérémie says:

    Bonjour,
    Est-ce que si je partage sur mon site des vidéos hebergées sur Youtube (essentiellement des vidéos d’internautes faisant des reprises de musique connues) et que je gagne des l’argent grace à la pub, je devrais payer une redevance à la SACEM ou à d’autres organismes ?

    Merci beaucoup

    • Youtube a un accord avec la Sacem depuis 2010 et reverse donc (beaucoup) d’argent à la Sacem et partage également les revenus pub avec des artistes dans le cadre du programme “partage de revenus”. Donc avant de commenter aussi vertement, renseignez vous.

      D’autre part, je ne comprends pas trop votre agressivité sur le site. On parle ici du business de la musique, rien qui necessite une telle agressivité. Vous comprendrez donc que je bloque vos comments, ce n’est pas vraiment ce que je souhaite sur mon site.

  19. Veloval says:

    Si l’on change les paroles d’une chanson pour en fair eune chanson drôle et qu’on la transforme pour un contexte particulier pour un public limité lié à un événement (max 2000 personnes qui vont l’entendre), à qui on vend des cds, mais sans vraiment faire d’argent là-dessus, est-ce qu’on risque des problèmes?

  20. Bernard says:

    Dans un cadre comme noomiz (que Virginie connait bien), est-ce-que la sacem peut considérer qu’une reprise postée sur ce site (fidèle par ailleurs à l’originale) est une exploitation commerciale?
    En fait je demande car j’ai déposé une reprise sur les plates-formes numériques, et je l’ai postée également en écoute sur noomiz.
    Dans le cadre numérique j’ai tout réglé (y compris pour la distribution us), maintenant au niveau diffusion, noomiz peut-être comparable à youtube pour une diffusion “non commerciale”?

    • Julien says:

      Noomiz doit avoir un accord avec la Sacem pour le paiement des droits d’auteur, donc a priori aucun problème.

  21. paul says:

    et si je fais des reprises sur youtube , je n’aurait pas le droit de devenir partenaire youtube en gagnant de l’argent grace a ces reprises ? excellent article ^^

    • Julien says:

      La monétisation Youtube se fera sur l’enregistrement, si c’est ta cover il n’y a donc pas de souci. Les droits d’auteurs sont payés à la Sacem et reviendront (normallement) aux auteurs/compositeurs originaux

  22. Sparrow says:

    Merci Julien pour ce post.
    Voulez-vous donner une réponse au post de “da_capo” du 18/05/2011 à 14:50 ?
    La réponse m’intéresse.

  23. famany says:

    Bonjour, j’ai une question à propos des droits d’auteurs, si j’ajoute ma voix à des bandes sons déjà existantes (téléchargées sur you tube ou achetées sur des sites spécialisés), et que je diffuse ces enregistrements sur des plateformes musicales ou radio, dois je payer des droits? Merci

    • Julien says:

      Bonjour, si vous ajouter du texte à une composition il faudra l’accord de l’éditeur, quant au règlement des droits cela dépend du mode de diffusion et donc de qui a la charge du règlement (généralement c’est l’hébergeur/diffuseur)

      • famany says:

        Le site hébergeur, me dit en exemple que pour un titre téléchargé sur un site de vente de karaoke il y a environ 300 euros de droits de diffusion à payer…

  24. Witi says:

    Bonjour,

    Voilà un article qui m’éclaire un peu et qui vulgarise assez bien certains paragraphes du droit de la PI français.
    Car pour avoir jeté un coup d’oeil à http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=743DEEC01ACA223B4F32AC06F554DFC0.tpdjo06v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006161643&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20120816

    certains éléments d’informations sont bel et bien présents, sans pour autant avoir répondu à mes questions.
    Je m’explique : Je ne suis pas musicien, mais webmaster mélomane. J’ai eu, il y a quelque temps, l’idée de créer un blog de reprises de chansons ( je vous passe le pourquoi du comment ). Et j’avais pour idée de distribuer des morceaux gratuits de cover ( avec l’autorisation de l’artiste ayant repris le morceau bien entendu ! ). Mais je n’ai jamais trouvé de réponse à la question suivante : Quels sont les risques pour moi de distribuer ce genre de titres de manière gratuite en générant des revenus publicitaires ?

    J’ai depuis changé de façon de voir les choses et me suis lancé dans d’autres projets, ne gardant ce blog qu’à titre personnel et fun. Mais je suis tout de même curieux d’entendre ton avis sur la question Julien.

    Musicalement,

    Witi

    • Julien. says:

      Bonjour Witi,

      Les reprises mises à disposition seront dans 99,9% des cas représentées par la Sacem, il faut donc leur payer les droits de reproduction mécanique faute de quoi tu ne serais pas dans ton droit. A priori il s’agirait de contrefaçon.

      Julien

  25. Mat HD says:

    Bonjour Virginie, bonjour Pierre,

    Savez vous vers qui s’adresser lorsqu’il s’agit d’artistes américains (SCAM?) ?

    En effet, on reprend le titre “Devil Got My Woman” de Skip James dont le 1er enregistrement date de 1931 (Paramount) et un second chez Vanguard de 1968.

    On l’a mis à notre sauce et on souhaiterait le presser sur vinyle mais faire ça dans les clous.

    Vous remerciant d’avance!

    • Julien. says:

      Bonjour Mat,

      S’agit-il d’un remix ou d’une reprise ? Si c’est une reprise => voir ce qui est dit dans l’article.
      S’il s’agit d’un remix, il te faut toujours l’autorisation de l’éditeur. Quant à l’autorisation du producteur tout dépend de la version utilisée (celle de 1931 qui est dans le domaine public ou celle de 1968 qui est toujours protégée).

      Julien

  26. La maison says:

    Merci pour cet article.
    Petite question : vous evoquez le sample classique (prendre un bout de morceau et l’insérer dans un autre morceau). Dernièrement, un éditeur nous à refusé une autorisation car nous utilisions un texte sans sa musique (les deux ayant été déposés). L’éditeur a alors considéré que l’utilisation seule du texte (sans aucune modification du texte lui-même) relevait du sample…
    Donc avis aux zicos…. Utiliser un texte sans sa musique lorsque les deux sont déposés, revient légalement à sampler une oeuvre…
    Pourriez-vous nous le confirmer ?
    Merci d’avance

    La mais°n

    • Julien says:

      Hello,

      Lorsqu’un texte et une partition ont été déposés ensemble je confirme que cela rend l’utilisation de l’un sans l’autre plus compliquée car il faut alors avoir l’autorisation de l’auteur ET du compositeur (car cela “dénature” ou “porte atteinte” à l’oeuvre).

      Julien

  27. Séb says:

    Avec autant de commentaires on peut noter ce fort manque d’information de la part des artistes et développeurs. Tous les départements Français ont au moins un centre info ressource avec une personne capable d’aligner plus de 2 mots en parlant de droit d’auteurs : je vous conseille fortement d’interroger les associations de musique et danse de votre département.

    Savez-vous aussi que les droits d’auteurs sont différents dans chaque pays ? Une interprétation légale en France peut interdire votre produit dans d’autres marchés.

    Avis perso : pour les gens qui savent pas composer ou écrire, allez faire un tour dans le domaine public. C’est ce que font les majors en ressortant de vieux morceaux des cartons et en les faisant jouer pas des personnages sans intérêts. Regardez les sorties d’albums internationaux, que des greatest hit, cover, reprise et j’en passe. Il y a vraiment de l’argent à se faire dans le domaine public, l’édition de ceux-ci et leur administration !
    Surtout que les majors américaine ont les droit protégé 100 ans après la mort du dernier auteur compositeur, au Canada, 50 ($$$) et en France 75, alors à vos vynil et vos porte-feuille !

    • Julien says:

      Merci de faire attention aux informations données sur la durée de protection des droits. Il faut faire la distinction entre les droits d’auteur et les droits sur les enregistrements. Même si les idées sont justes les chiffres donnés sont faux sauf pour le Canada.

  28. William says:

    Bonjour,
    Il y a un truc pas clair,
    Quand on met une reprise exécutée à l’identique (et donc on a rien a payer) en vente sur itunes, elle est en vente dans le monde entier et donc aux states aussi.
    Comment savoir si des americains vont l’acheter ou pas ?
    Sur le site http://www.songclearance.com si je comprends bien il faut estimer le nombre de ventes et acheter un certain nombre unités c’est bien ça ?
    comment peut-on le savoir d’avance?

    Si je m’occupe pas de ça que risque-je ?
    Merci d’avance

    • Julien says:

      Bonjour William,

      Tu as bien compris, le modèle de pré-achat des licences aux US est effectivement problématique car tu ne peux pas prévoir tes ventes.
      Si tu ne t’en occupes pas ta reprise peut-être retirée de la vente suite à une plainte de l’éditeur et on pourra éventuellement te demander de payer des frais d’avocat (rarement mais cela arrive).

  29. White Note says:

    Bonjour Julien,

    Tout d’abord, un grand merci pour cet article !
    Je crois avoir trouvé ma réponse dans les différents posts, mais je préfère quand même vous poser ma question : nous prévoyons une reprise video d’une chanson d’un chanteur americain contemporain. Si la chanson est à l’origine plutôt folk (folk, piano, chant), nous voudrions l’arranger avec guitares électriques, basse, batterie, plusieurs voix, et quelques cuivres. Ca suppose donc toucher à l’arrangement, et peut-être aussi à la composition, selon ce qu’on décidera de changer.

    Sachant que notre vidéo n’est destinée qu’à youtube (et/ou autres plateformes de vidéos), et ne paraitra pas en piste audio (que ce soit en numérique ou en physique), peut-on la poster en toute “impunité”, en citant l’auteur/compositeur ?

    Merci !

  30. White Note says:

    Bonjour Julien,

    Une réponse serait grandement utile, d’autant plus que le projet se concrétise :)

    Merci !

    • Julien says:

      Bonjour,

      Comme vous le dites vous même la réponse est déjà donnée plus haut. Pour une reprise sur Youtube pas de problème !

      Note pour les futurs commentaires : vu l’âge de cet article et les réponses déjà apportées je ne garantie plus le suivi ;)

  31. White Note says:

    Un dernier mot (dans le cas où vous le liriez) : Ok Julien, merci pour votre réponse !

  32. Card says:

    bjr,
    très intéressant article, toutefois, j’aimerais savoir ce qu’il se passe quand on fait une reprise purement acoustique de guitare sans chant comme Shunga, tommy emmanuel et autres, c’est d’adapter une chanson et la voix avec pour seul instrument la guitare sèche?
    merci si vous pouviez me répondre :)

  33. thierry says:

    Bonjour,
    nous avons un créé morceau original ayant pour but (tout amical soit-il) de répondre à un morceau existant. A la fin de notre morceau, nous reprenons un chorus guitare de la version originale avec notre propre texte dessus.
    Sachant que cette “reprise” dure environ 30 secondes. Peut on parler de sample ?
    Nous sommes amateurs et pour l’instant de commercialisation nous ne parlons pas!
    J’ai déjà pris contact avec les auteurs/compositeurs qui m’ont conseillé de déclarer à la SACEM chacun de nos concerts.
    Comment seraient calculés les droits dans ce cas ?
    merci pour l’eclairage
    Musicalement
    Thierry

  34. White Note says:

    Bonjour à tous,

    Il y a quelques temps je réfléchissais à faire une reprise et je posais des questions à Julien ici-même. Aujourd’hui, la vidéo-reprise est née, je vous invite à y jeter un oeil :)

    http://www.youtube.com/watch?v=h7CRiy96PSY

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